Forum Heroes' Chronicles

CONSTITUTION DE LA NATION GNOME

PREAMBULE :
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Nous, peuple gnome, en vue de former une Nation plus parfaite, d'établir la justice, de faire régner la paix entre les Gnomes, de pourvoir à la défense commune, de développer le bien-être général par l'entraide et d'assurer les bienfaits de la liberté à nous-même et à notre postérité, nous décrétons et établissons cette Constitution pour la Nation Gnome.



Article 1 :
Contrairement aux VPG, les Gnomes naissent et demeurent libres et égaux en droits.

Article 2 :
La souveraineté nationale appartient au Peuple Gnome. Le Peuple Gnome l'exerce, en matière constitutionnelle, par le vote de ses représentants et par le référendum.

Article 3 :
La Loi est l’expression de la volonté générale. Tous les Citoyens Gnomes ont droit de concourir personnellement, ou par leurs représentants, à son application ou modification.

Article 4 :
Le droit de manifester et d'exprimer sa pensée et ses opinions, le libre exercice des clans, des factions, ne peuvent être interdits.

Article 5 :
La sûreté consiste dans la protection accordée par la Nation Gnome à chacun de ses membres pour la conservation de sa personne, de ses droits.

Article 6 :
La mobilisation générale ne peut être déclarée sans un vote du Conseil des Gnomes et l'avis préalable de la Chambre des Pairs.

Article 7 :
Tout Gnome peut réclamer assistance, soutien financier, aide physique ou conseils moraux, car la Nation existe par et pour ses membres.

Article 8 :
Toute personne de race Gnome est un citoyen de la Nation Gnome de plein droit.
Est considéré comme majeur tout Gnome ayant 100XP ou étant âgé de plus d'un mois.
Tout citoyen gnome majeur possède le droit de vote.
Nul Gnome ne peut se voir destituer de sa citoyenneté, sauf par les moyens définis par la Loi.



#TITRE I : Du Conseil de la Nation Gnome
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Article 9 :
Le Conseil est composé de 3 Gnomes occupant les fonctions suivantes : Conseiller Populaire, Conseiller Diplomatique, Conseiller Militaire.
Le Conseil est chargé de représenter les Gnomes et d'organiser toute action pouvant accroître la Gloire des Gnomes.
Le Conseil est chargé de proposer, voter et faire appliquer les lois de la Nation Gnome.

Article 10 :
Chaque Conseiller possède des attributions. De par son élection chaque Conseiller est légitime pour effectuer des actions dans son domaine de compétence.
Le Conseiller Diplomate est chargé de négocier au nom de la Nation Gnome avec les autres factions du Lorndor.
Le Conseiller Militaire organise les opérations militaires et définit les stratégies des forces armées.
Le Conseiller Populaire promeut l'entraide entre les Gnomes et est le Chef de la Milice. Ponctuellement il organise les élections et s'occupe de la communication du Conseil.
Le mandat de Conseiller est incompatible avec tout autre fonction institutionnelle : Gardien de la Constitution, représentant ou Président.

Article 11 :
Chaque membre du Conseil dispose d'un suppléant.
Le suppléant remplace le membre du Conseil qu'il supplée en cas d'indisponibilité de celui-ci.

Article 12 :
Les Conseillers sont élus au suffrage universel direct par l'ensemble du corps électoral gnome.
Une candidature doit contenir un "ticket" de deux personnes. Le candidat et son suppléant.
La durée des mandats est de 6 mois.
Peuvent se présenter aux élections tous les Gnomes faisant partie du corps électoral et n'ayant pas été déchus de leur citoyenneté.
1er tour : Si un candidat obtient plus de 50% des voix, il est élu. Sinon, tout candidat ayant obtenu plus de 25% des voix est qualifié pour participer au second tour. Si un seul candidat est qualifié pour le second tour, il est élu.
2eme tour : Le candidat obtenant le plus de votes est élu.



#TITRE II : Du Président de la Nation Gnome
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Article 13 :
Le Président de la Nation Gnome est la voix de tous les Gnomes du Lorndor et incarne les valeurs de la Nation.

Article 14 :
Le Président de la Nation Gnome est élu par les membres du Conseil et de la Chambre des Pairs pour 6 mois.
Le mandat de Président est incompatible avec tout autre fonction institutionnelle : Représentant, Conseiller ou Gardien de la Constitution.

Article 15 :
En situation de crise le Conseil des Gnomes peut voter l'Imperium et transférer les pleins pouvoirs au Président. L'Imperium dure une semaine, renouvelable une fois.
Durant la période d'Imperium le Président peut user de tous les pouvoirs sans contrôle du Conseil ou de la Chambre des Pairs.



#TITRE III : De la Chambre des Pairs et du Gardien de la Constitution
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Article 16 :
Le Gardien de la Constitution est garant de la Constitution et de l'interprétation des lois.

Article 17 :
Le Gardien de la Constitution est élu par la Chambre des Pairs et le Conseil ainsi que son suppléant. Il peut démissionner. Il peut être remplacé en cas de disparition (plus de 15 jours sans nouvelles lorsqu'on a besoin de son avis).
Le mandat de Gardien de la Constitution est incompatible avec tout autre fonction institutionnelle : représentant, Conseiller ou Président.

Article 18 :
La Chambre des Pairs représente toutes les composantes de la société gnome.
Elle participe aux discussions sur les projets de loi.

Article 19 :
Tout citoyen Gnome majeur, s'il recueille le soutien de 5 autres Gnomes, acquiert le droit de siéger à la Chambre des Pairs.
Chaque citoyen ne peut soutenir qu'un seul représentant, mais peut à tout moment retirer son soutien.
Le mandat de représentant à la Chambre des Pairs est incompatible avec tout autre fonction institutionnelle : Gardien de la Constitution, Conseiller ou Président.



#TITRE IV : Du Pouvoir législatif
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Article 20 :
Pour être soumis au vote du Conseil des Gnomes, un projet de loi doit être proposé par un membre du Conseil ou de la Chambre des Pairs.

Article 21 :
Le Conseil des Gnomes vote les lois.
Les votes et délibérations sont publics.

Article 22 :
Lorsque le Conseil des Gnomes vote une loi, celle-ci est soumise à la chambre des Pairs. Si un tiers des représentants de la Chambre des Pairs s'oppose à cette décision, elle soumet des observations auxquelles le Conseil doit répondre publiquement. Un nouveau vote est alors organisé au sein du Conseil une semaine plus tard. A l'issue de ce deuxième vote, la décision est définitive.

Article 23 :
Une loi entre en vigueur au moment de sa publication au Journal Officiel ou à une date ultérieure si précisé dans le texte.

Article 24 :
Le Président peut demander un référendum afin de consulter la population sur un projet de loi. Si une majorité qualifiée de Gnomes approuve le projet de loi, celui-ci est validé.



#TITRE V : Du Pouvoir judiciaire
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Article 25 :
La Tribunal Gnome rend la Justice au nom du peuple Gnome.
Il est composé des membres du Conseil des Gnomes.

Article 26 :
Tout Gnome ayant connaissance d'une infraction peut saisir le Tribunal pour qu'il statue sur la culpabilité et la peine.
Un membre du Conseil des Gnomes ne peut pas saisir le Tribunal.

Article 27 :
La compétence du Tribunal Gnome recouvre la totalité du Lorndor et l'ensemble de lois de la Nation Gnome.

Article 28 :
Tout Gnome peut faire appel d'une décision du Tribunal auprès du Gardien de la Constitution. Si le Gardien de la Constitution juge que la décision du Tribunal n'est pas conforme à la Constitution ou que la loi n'a pas été correctement interprétée, le décision du Tribunal est annulée.

Article 29 :
La Milice protège les citoyens contre les violations de la loi. Elle collabore avec la Justice pour réunir des preuves permettant de faire apparaître la vérité lors des procès.
Elle est composée de Gnomes volontaires et bénévoles et est placée sous les ordre du Conseiller Populaire.






Paragraphe 369b
alinéa 25
Ne jamais faire confiance à Malvick. Ne lui confier de l'argent (or, billets de banque, carte de crédit, carte bleue, carte orange, billets de monopoly....) sous aucun prétexte. Ne jamais l'écouter quand il fait une proposition concernant l'argent et tout ce qui s'y rapporte.

Camarades et amis, fiers membres du peuple Gnome.

Voici venu le temps des élections de vos représentants. Ces élections visent à élire les détenteurs du pouvoir exécutif : le Conseil des Gnomes.

Il est important de rappeler ce qu'est la Nation Gnome et de comprendre qu'une telle organisation est un réel avantage pour ceux qui y participent :
La Nation Gnome est le premier rempart face à la barbarie des VPG, le symbole de la supériorité des Gnomes, la marque de notre civilisation.
La Nation Gnome s'occupe de ses membres ainsi que de la Cité des Gnomes. C'est elle qui prend les armes lorsque l'agresseur est à nos portes, c'est elle qui fixe les lois et les faits appliquer, mais c'est aussi grâce à elle qu'une véritable synergie et une véritable entraide ont été créées entre les Gnomes de toutes origines.

De grandes choses ont été accomplies grâce à la Nation Gnome : les palissades (projet conjoint entre le clan Gard-Gno et le Conseil) qui ont largement amélioré la sécurité des Gnomes au sein de la Cité ou la performance de la course de char possible uniquement grâce à la coopération impulsée par la Nation Gnome en sont des exemples récents. Mais ce sont aussi d'innombrables petites victoires qui font notre force lorsque des Gnomes d'horizons divers coopèrent à la fois pour leur profit personnel et pour assurer notre suprématie sur le Lorndor.

Néanmoins, si le seul but de la Nation est de servir les Gnomes, ce but ne peut se concrétiser sans Gnomes pour la servir et l'incarner. C'est pourquoi il est important de participer à ces élections. Celles-ci en particulier revêtent un caractère historique. Ce seront les premières à se baser sur la Nouvelle Constitution, créée dans le but de toujours mieux servir les Gnomes quelles que soient leurs origines, leurs envies, leurs croyances.

Ces élections se dérouleront en plusieurs étapes :

- 9 mai : Date limite de dépôt des candidatures. Les candidatures doivent être déposées dès maintenant sur le forum de la Nation dans la partie dédiée. (Inscription au Forum avec demande IG à Garulfo, Malvick ou Jansen pour les accès si vous ne les avez pas encore)

- 10 mai - 16 mai : Débats du premier tour. Les candidats seront amenés à discuter de leurs projets, de leurs ambitions, amenés aussi à convaincre leurs pairs Gnomes du bon choix à faire lors du scrutin.

- 17 mai - 20 mai : Premier tour : Si un Gnome obtient la majorité absolue (50% + 1 voix), il remporte l'élection. Si aucun candidat n'obtient la majorité absolue, un second tour est organisé : seront qualifiés pour le second tour les Gnomes ayant recueilli au moins 25% des suffrages.

- 21 mai - 24 mai : Débats du second tour.

- 25 mai - 28 mai : Second tour. Le candidat ayant obtenu le plus grand nombre de voix remporte l'élection.

Et si jamais vous ne l'avez pas encore dans vos marques pages/favoris/fiches de cuisine, l'adresse du forum de la Nation Gnome est http://nationgnome.forum0.net/.


Pour la Nation Gnome,
Garulfo, Conseiller Populaire
Malvick, Conseiller Diplomate
Rédaction : Seremos et Jansen